Fédération Française des Télécoms

Réalisé par la Fédération Française des Télécoms (FFTélécoms), ce guide version 2016 présente un point sur les connaissances scientifiques, la réglementation ainsi que les recommandations aux utilisateurs pour réduire leur exposition aux ondes radio, dans le cadre de l’approche de précaution décidée par les pouvoirs publics pour le téléphone mobile.

Cette version intègre les conclusions des travaux d’expertise collective qui ont été publiées en juillet 2016 par l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire (ANSES) sur l’exposition des enfants aux radiofréquences. Elle apporte aux utilisateurs une information se référant aux études et connaissances scientifiques les plus récentes.

Ce document existe depuis 2003, il est remis à jour régulièrement en fonction des recommandations officielles. Il est diffusé par les opérateurs à plusieurs millions d’exemplaires, disponible dans les points de vente des opérateurs et en ligne sur le site de la Fédération.

Que dit l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) ?

Principaux faits :

• L’usage du téléphone portable est généralisé et on estime à 6,9 milliards le nombre des abonnés dans le monde.
• Les champs électromagnétiques produits par les téléphones portables sont classés par le Centre international de Recherche sur le Cancer dans la catégorie des cancérogènes possibles pour l’homme.
• Des études visant à évaluer plus complètement les effets potentiels à long terme de l’utilisation des téléphones portables sont actuellement en cours.
• L’OMS procédera […] à une évaluation formelle du risque pour tous les effets sur la santé dus à une exposition à des champs de radiofréquences.

« Y a-t-il des effets sur la santé ? Un grand nombre d’études a été mené au cours des deux dernières décennies pour déterminer si les téléphones portables représentent un risque potentiel pour la santé. À ce jour, il n’a jamais été établi que le téléphone portable puisse être à l’origine d’un effet nocif pour la santé. »

Pour connaître l’intégralité de la position de l’OMS, il convient de se reporter à son aide-mémoire n°193, d’octobre 2014, dont sont extraites ces citations.

En France, que dit l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire (ANSES) ?

Communiqué du 15 octobre 2013 sur les radiofréquences et la santé :

L’ANSES considère que « cette actualisation [des connaissances scientifiques sur les ondes radio] ne met pas en évidence d’effet sanitaire avéré […] » mais « pointe toutefois, avec des niveaux de preuve limités, différents effets biologiques chez l’Homme ou chez l’animal. Par ailleurs, certaines publications évoquent une possible augmentation du risque de tumeur cérébrale, sur le long terme, pour les utilisateurs intensifs de téléphones portables. Compte tenu de ces éléments, dans un contexte de développement rapide des technologies et des usages, l’ANSES recommande de limiter les expositions de la population aux radiofréquences – en particulier des téléphones mobiles -, notamment pour les enfants et les utilisateurs intensifs, et de maîtriser l’exposition générale résultant des antennes-relais. »

Pour connaître l’intégralité de la position de l’ANSES, il convient de se reporter à son communiqué du 15 octobre 2013, dont sont extraites ces citations, à son avis du 1 octobre 2013 et au rapport de septembre 2013 de mise à jour de l’expertise collective « Radiofréquences et santé ».

Communiqué du 8 juillet 2016 sur l’exposition des enfants aux radiofréquences :

« Les travaux d’expertise menés par l’Agence sur la base des données actuelles issues de la littérature scientifique internationale ne permettent pas de conclure à l’existence ou non d’effets des radiofréquences chez l’enfant sur le comportement, les fonctions auditives, le développement, le système reproducteur mâle et femelle, le système immunitaire et la toxicité systémique, ni d’effets cancérogènes ou tératogènes. En revanche, l’Agence conclut à un effet possible de l’exposition aux radiofréquences sur le bien-être des enfants et leurs fonctions cognitives (mémoire, fonctions exécutives, attention). Les effets observés sur le bien-être pourraient toutefois davantage être liés à l’usage des téléphones mobiles plutôt qu’aux radiofréquences qu’ils émettent. »

Pour connaître l’intégralité de la position de l’ANSES, il convient de se reporter à son communiqué du 8 juillet 2016, dont sont extraites ces citations, à son avis du 20 juin 2016 et au rapport d’’expertise collective d’avril 2016 « Exposition aux radiofréquences et santé des enfants ».

Réglementation

• Le DAS : (Débit d’Absorption Spécifique) quantifie le niveau d’exposition aux ondes radio et s’exprime en watts par kg.
• En Europe, 2 W/kg est la limite de DAS qui ne doit jamais être dépassée pour l’exposition aux ondes radio lorsque l’on utilise un mobile contre l’oreille.
• En France, tous les mobiles commercialisés ont ainsi l’obligation réglementaire d’avoir un DAS inférieur à 2 W/kg (arrêté du 8 octobre 2003 « fixant des spécifications techniques applicables aux équipements terminaux radioélectriques »).

Cette limite de 2 W/kg est recommandée par l’OMS. Elle a été confirmée par l’ANSES dans son avis d’octobre 2013 sur les radiofréquences.

Ce DAS correspond donc au niveau maximal d’exposition quand l’appareil fonctionne à puissance maximale. Il est fourni par le fabricant et doit figurer notamment dans les lieux de vente, dans toutes les publicités et dans la notice du mobile, qui comprend également les précautions d’usage listées par la réglementation.

Recommandations – Ce que vous pouvez faire pour limiter l’exposition aux ondes radio émises par le téléphone mobile.

Utiliser un kit oreillette (ou kit piéton) pendant les appels téléphoniques.

Vous réduisez votre exposition dès que vous éloignez le mobile de votre corps (tête et tronc). Téléphoner avec un kit oreillette permet ainsi de réduire l’exposition de votre tête. Ce conseil vaut particulièrement pour les utilisateurs les plus intensifs.

Il est conseillé aux femmes enceintes qui utilisent un kit oreillette d’éloigner le mobile du ventre et aux adolescents de l’éloigner du bas ventre. Il convient également de respecter les conditions d’usage qui sont fixées par le fabricant dans la notice de l’appareil. Celle-ci peut indiquer une distance à maintenir entre le tronc et le mobile en communication.

Téléphoner de préférence dans les zones où la réception radio est de bonne qualité.

Votre mobile ajuste automatiquement sa puissance d’émission en fonction des signaux radio qu’il reçoit du réseau de votre opérateur. Quand la réception radio est de bonne qualité (4 ou 5 barrettes sur l’écran de votre téléphone), votre mobile émet plus faiblement – ce qui réduit d’autant votre exposition aux ondes radio.

Inciter vos enfants et adolescents à faire une utilisation modérée du téléphone mobile si vous décidez de les équiper.

Veiller également à les informer des moyens permettant de réduire leur exposition quand ils communiquent avec leur mobile. Si des effets sanitaires étaient mis en évidence, les enfants et adolescents pourraient être plus sensibles, étant donné que leur organisme est en cours de développement.

Par ailleurs et sans lien avec l’exposition aux radiofréquences, l’ANSES recommande aux parents d’inciter leurs enfants et adolescents à un usage raisonné du téléphone mobile, par exemple en évitant les utilisations nocturnes.

Sécurité et restrictions d’usage.

• Consulter la notice d’emploi élaborée par le fabricant.
•  Ne pas utiliser votre mobile en conduisant. Utiliser un mobile en conduisant, avec ou sans kit mains-libres, constitue un réel facteur d’accident grave et est passible de sanctions pénales.
• Respecter les restrictions d’usage spécifiques à certains lieux (hôpital, avion…).
• Respecter les consignes propres à certains lieux et éteindre votre téléphone mobile chaque fois que cela vous est demandé.
• Ne pas écouter de la musique avec son téléphone mobile à un niveau sonore élevé pendant une longue durée. Cela peut dégrader l’audition de façon irrémédiable.
• Si vous portez un implant électronique (pacemaker, pompe à insuline, neurostimulateur…), éloigner le téléphone mobile d’au moins 15 cm de cet implant et utiliser le téléphone mobile uniquement du côté opposé à celui de l’implant. Il vous est recommandé de parler de ce sujet avec votre médecin car celui-ci connaît les caractéristiques de votre appareil médical.

Pour en savoir plus.

• Organisation Mondiale de la Santé (OMS) : who.int/peh-emf/fr
• Portail d’information du Gouvernement sur les radiofréquences : radiofrequences.gouv.fr
• Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’Alimentation, de l’Environnement et du Travail (ANSES) : anses.fr